Plan Local d'Urbanisme de Belmont-Bretenoux

Vous trouverez la publication du zonage et des prescriptions de votre PLU sur le site gouvernemental :

Cartographie - Géoportail de l'Urbanisme (geoportail-urbanisme.gouv.fr) 

Vous pouvez également télécharger les documents suivants :
- PADD :Télécharger 
- Règlement Graphique (plan ci-contre) :Télécharger
- Règlement Ecrit :Télécharger
- OAP :Télécharger

Réglement des zones
Zone U

Zone A

Zone AU

Zone N