Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • ACCUEIL
  • VIE MUNICIPALE
    • Le Mot du Maire
    • Le Conseil municipal
    • Les Employés Communaux
    • Bulletins municipaux
    • Convocations, délibérations et comptes rendus de conseils
    • Plan Local d'Urbanisme
  • LE VILLAGE
    • Le Village
    • Patrimoine
    • Galerie photos
    • Adressage
  • VOS DÉMARCHES
  • VIVRE ICI
    • Associations
    • Services, Artisans & Eleveurs
    • Agenda des manifestations
    • Vide Grenier du 15 Août
    • Don de sang
  • CONTACT
  • INFOS
    • Grippe Aviaire
    • Réalisation d’un diagnostic sur le bassin versant de la Bave
    • Olympiades Viticoles Glanes 2023
Menu
  • ACCUEIL
  • VIE MUNICIPALE
    • Le Mot du Maire
    • Le Conseil municipal
    • Les Employés Communaux
    • Bulletins municipaux
    • Convocations, délibérations et comptes rendus de conseils
    • Plan Local d'Urbanisme
  • LE VILLAGE
    • Le Village
    • Patrimoine
    • Galerie photos
    • Adressage
  • VOS DÉMARCHES
  • VIVRE ICI
    • Associations
    • Services, Artisans & Eleveurs
    • Agenda des manifestations
    • Vide Grenier du 15 Août
    • Don de sang
  • CONTACT
  • INFOS
    • Grippe Aviaire
    • Réalisation d’un diagnostic sur le bassin versant de la Bave
    • Olympiades Viticoles Glanes 2023
  1. Professionnels
  2. Pratiques commerciales
  3. Marchés publics
  4. Examiner les documents de la consultation d'un marché public

Examiner les documents de la consultation d'un marché public

Mis à jour le01/04/2026

ATTRI1 - Acte d'engagement (ex-DC3)

Les documents de la consultation (anciennement appelé dossier de consultation des entreprises ou DCE) précisent les besoins et les attentes de l’acheteur public. Ces documents sont mis à disposition gratuitement dès la parution de l'avis. et permettent ainsi aux entreprises de décider de candidater ou non au marché.

Voir aussi

  • Répondre au marché : préparer le dossier offre
  • Remettre la réponse à un marché public et échanger avec l'acheteur public
  • Trouver les avis de marchés publics

Pour en savoir plus

  • CCAG des marchés publics de fournitures courantes et services —Legifrance
  • CCAG des marchés publics de travaux —Legifrance
  • CCAG des marchés publics de prestations intellectuelles —Legifrance
  • CCAG des marchés publics industriels —Legifrance
  • CCAG des marchés publics de maitrise d'oeuvre —Legifrance
  • CCAG des marchés publics de techniques de l'information et de la communication —Legifrance
  • Guide « très pratique » de la dématérialisation des marchés publics —Ministère chargé des finances
  • Cahiers des clauses administratives générales et techniques (CCAG et CCAT) —Ministère chargé des finances

Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr


56 Route de Fontalba
46130 BELMONT-BRETENOUX

05 65 38 31 73

Nous écrire un email


Accueil du Public

Lundi et vendredi

09h30 - 12h15 | 13h45 - 16h30

    • MENTIONS LÉGALES
    • Accessibilité : non conforme

Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee Mairie - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser