Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • ACCUEIL
  • VIE MUNICIPALE
    • Le Mot du Maire
    • Le Conseil municipal
    • Les Employés Communaux
    • Bulletins municipaux
    • Convocations, délibérations et comptes rendus de conseils
    • Plan Local d'Urbanisme
  • LE VILLAGE
    • Le Village
    • Patrimoine
    • Galerie photos
    • Adressage
  • VOS DÉMARCHES
  • VIVRE ICI
    • Associations
    • Services, Artisans & Eleveurs
    • Agenda des manifestations
    • Vide Grenier du 15 Août
    • Don de sang
  • CONTACT
  • INFOS
    • Grippe Aviaire
    • Réalisation d’un diagnostic sur le bassin versant de la Bave
    • Olympiades Viticoles Glanes 2023
Menu
  • ACCUEIL
  • VIE MUNICIPALE
    • Le Mot du Maire
    • Le Conseil municipal
    • Les Employés Communaux
    • Bulletins municipaux
    • Convocations, délibérations et comptes rendus de conseils
    • Plan Local d'Urbanisme
  • LE VILLAGE
    • Le Village
    • Patrimoine
    • Galerie photos
    • Adressage
  • VOS DÉMARCHES
  • VIVRE ICI
    • Associations
    • Services, Artisans & Eleveurs
    • Agenda des manifestations
    • Vide Grenier du 15 Août
    • Don de sang
  • CONTACT
  • INFOS
    • Grippe Aviaire
    • Réalisation d’un diagnostic sur le bassin versant de la Bave
    • Olympiades Viticoles Glanes 2023
  1. Particuliers
  2. Argent - Impôts - Consommation
  3. Communications électroniques (téléphone, internet, télévision)

Communications électroniques (téléphone, internet, télévision)

Contrat de communications électroniques

  • Conclusion
  • Exécution et évolution
  • Résiliation

Téléphonie mobile

  • Portabilité du numéro
  • Perte
  • Vol

Questions / Réponses

  • Démarchage téléphonique abusif, spam vocal ou par SMS : que faire ?
  • Quelle est la procédure pour saisir le médiateur des communications électroniques ?
  • Téléchargement illégal (Arcom) : quelles sont les règles ?

Pour en savoir plus

  • Mobile, fixe, accès à internet : vos recours —Institut national de la consommation (INC)
  • 33 700 (lutte contre les spams vocaux et SMS) —Association française du multimédia mobile (AFMM)
  • Comment avoir accès à internet dans son nouveau logement ? —Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (Arcep)
  • Téléphonie mobile : l'itinérance internationale (roaming) —Institut national de la consommation (INC)
  • Le dégroupage —Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (Arcep)

56 Route de Fontalba
46130 BELMONT-BRETENOUX

05 65 38 31 73

Nous écrire un email


Accueil du Public
Lundi et vendredi
09h30 - 12h15 | 13h45 - 16h30

    • MENTIONS LÉGALES
    • Accessibilité : non conforme

Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee Mairie - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser